Mentions légales

 

 

  • Editeur

    Le présent site www.sanmarina.fr est édité par la société SAN MARINA
    Société anonyme au capital de 5 666 739 € 
    Immatriculée au RCS de MARSEILLE sous le numéro 321875205
    Dont le siège social est au Z.I. Les Paluds, 155 rue du Dirigeable - 13400 AUBAGNE
    N° TVA FR: FR 36 321 875 205

    Les réponses à vos questions à : webmarketing@sanmarina.fr

    Directeur de la publication : Valérie CHEBASSIER, Responsable Marketing & Communication

    Responsable de l'édition de la rubrique Chroniques de style : WEBEDIA - Société anonyme à conseil d'administration - RCS Paris 504 148 602 - Siège social: 2 rue Paul Vaillant Counturier - 92532, Levallois-Perret (France) - Capital social: 572.355 €

    Directeur de la Publication : Monsieur Raphael Grandemange
    Responsable éditorial : Johann Liard
    Responsable éditorial adjointe : Anne Krispil

    Hébergeur : Salesforce commerce cloud

    Réalisation : Itelios

    Plateforme e-commerce : Salesforce commerce cloud

    Création : Altima

    SAN MARINA s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, ainsi que l'accès à ces informations.

    Toutefois, SAN MARINA décline toute responsabilité :

    pour toute interruption du site ; survenance de bogues ; pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations diffusées sur ce site ; et plus généralement, de tout dommage direct et indirect, quelles qu'en soient les causes, origitnes, natures ou conséquences, en ce compris notamment, mais non exclusivement, les coûts pouvant survenir de l'acquisition de biens proposés sur le site en raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder ou du crédit accordé à une information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

  • Protection des données personnelles

  • Droit de propriété intellectuelle

    Tous les éléments présents sur le site et le site en lui-même sont protégés par le droit d'auteur, droit des marques, des dessins et modèles et/ou toute autre loi en vigueur.

    Ces éléments appartiennent à SAN MARINA ou bien sont utilisés avec l'accord de tiers ayant autorisé SAN MARINA à les exploiter. Ils ne peuvent être utilisés qu'à des fins privées, personnelles et non commerciales. Leur utilisation doit en outre se faire dans le respect des éléments reproduits. Ainsi, aucune modification ni altération d'aucune sorte ne peut leur être apportée. Toute utilisation à des fins autres que celles énumérées ci-dessus doit se faire avec l'autorisation préalable et écrite de SAN MARINA.

    L'utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

  • Liens

    Ce site peut contenir des liens vers d'autres sites web. Dans la mesure où SAN MARINA ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, elle ne peut être tenue pour responsable des problèmes d'accès ou de contenu de ces sites et/ou ces sources externes.

    Par ailleurs, la société SAN MARINA se réserve le droit d'autoriser tout type de lien hypertexte simple ou profond et de référencement.

  • Balise web

    Certaines pages web du Site peuvent parfois contenir des images électroniques ou " balises web ", qui permettent de compter le nombre de visiteurs de la page.

    Ces balises web peuvent être utilisées avec certains de nos partenaires, notamment afin de mesurer et améliorer la visibilité de certaines pages.

    En tout état de cause, les renseignements obtenus via ces balises sont strictement anonymes et permettent simplement de rassembler des statistiques sur la fréquentation de certaines pages du Site, et ce afin de mieux servir les Utilisateurs de notre Site.

  • Loi applicable et juridiction

    Le présent Site et ses conditions d'accès et d'utilisation sont régis par la loi française. Tout différend relatif audit Site sera soumis à la compétence exclusive des Tribunaux de Paris.